Plan local d'urbanisme et cahiers des charges des lotissements - Commune de Chambry (02)

Le Conseil Municipal a approuvé

le 08 décembre 2020

le Plan Local d'Urbanisme révisé.

Vous trouverez ci-contre les documents
du P.L.U. approuvé.

Cliquez sur le titre pour accéder au document souhaité :

Liste de pièces jointes

Rapport de présentation et Evaluation Environnementale (PDF - 21.22 MB)

Bilan de la concertation préalable (PDF - 1.01 MB)

Pièces administratives (PDF - 8.89 MB)

Porter à connaissance (PDF - 15.01 MB)

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (PDF - 2.6 MB)

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (PDF - 16.58 MB)

Règlement littéral (PDF - 3.98 MB)

Annexes sanitaires et servitudes d'utilité publique (PDF - 9.46 MB)

Avis de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAE) (PDF - 3.82 MB)

Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) (PDF - 9.18 MB)

Plan n° 4.2.A - Zonage de l'ensemble du territoire (PDF - 9.76 MB)

Plan n° 4.2.B - Zonage du bourg (PDF - 25 MB)

Plan n° 4.2.C - Zone de bruit (PDF - 16.81 MB)

Plan n° 5.2.A - Servitudes d'utilité publique (PDF - 22.75 MB)

Plan n° 5.2.B - Réseau d'eau potable (PDF - 12.81 MB)

Plan n° 5.2.C1 - Réseau d'assainissement (PDF - 6.92 MB)

Plan n° 5.2.C2 - Réseau d'assainissement (PDF - 8.26 MB)

Plan n° 5.2.C3 - Réseau d'assainissement (PDF - 8.31 MB)

Plan n° 5.2.C4 - Réseau d'assainissement (PDF - 9.31 MB)

Rapport d'enquête publique et conclusions du Commissaire-Enquêteur (PDF - 9.76 MB)

Résumé non technique (PDF - 3.45 MB)

Dans les lotissements, des cahiers des charges s'appliquent.

Vous les retrouverez ci-dessous.

Liste de pièces jointes

Cahier des charges Lotissement MOLIERE (PDF - 303.61 kB)

Cahier des charges Lotissement MOULIN (PDF - 16.23 MB)

Cahier des charges Lotissement MANDELA (PDF - 560.8 kB)